Site officiel de la commune d’Alaigne
Le site www.alaigne-villagerond.fr est la propriété de la commune d’Alaigne.
Copyright
Directeur de publication : M. le Maire de la commune d’Alaigne
Responsable éditorial : Service communication
Protection des données personnelles
Plusieurs formulaires sont disponibles sur le site alaigne-villagerond.fr permettant aux utilisateurs de contacter la mairie. En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données, les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé destiné uniquement à des fins propres à la mairie d’Alaigne, afin de lui permettre notamment de répondre aux administrés et d’instruire les demandes dématérialisées.
Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées uniquement à un usage interne.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier.
En cas d’atteinte portée aux données personnelles
La Mairie d’Alaigne s’engage, en cas d’atteinte portée aux données à caractère personnel des utilisateurs stockées ou traitées sur son site internet, de notifier la CNIL dans un délai maximum de 72h après en avoir pris connaissance.
Crédits
Développement site internet : Mairie d’Alaigne
Limite de responsabilité
La Mairie d’Alaigne n’offre aucune garantie quand à la fiabilité de l’accès à son site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dysfonctionnements inhérents au réseau internet et aux éventuels dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.
Propriété intellectuelle
Les textes, images et illustrations présentes sur ce site sont la propriété de leurs auteurs. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Mairie d’Alaigne.